La consultation du site Internet http://www.domaine-la-resiniere.com est soumise aux conditions suivantes.

1. Informations Légales :

Domaine La Résinière
100 avenue du Lac - 33990 Hourtin
Tél : +33(0) 6 15 26 16 86 - Fax : 05 56 09 06 67

Directeur de la publication : Monsieur Laurent Dupouy,
Responsable de la rédaction : Monsieur Laurent Dupouy,
Hébergement : Ovh ( pour de plus amples informations, contacter : Ovh - Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.)

2. Avertissement :

Le Domaine La Résinière s'efforce au mieux de fournir sur son site Internet des informations exactes et précises.
Les informations diffusées sur ce site Internet ne sont néanmoins fournies qu'à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel. Le Domaine La Résinière ne peut en effet parfaitement garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Le Domaine La Résinière décline toute responsabilité :

• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
• pour tous dommages, directs et/ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement du site.

Le Domaine La Résinière se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis.
Le Domaine La Résinière ne saurait être tenu pour responsable des dommages susceptibles de résulter de l'utilisation des informations diffusées sur ce site Internet et/ou de l'utilisation d'un produit auquel ces informations font référence. Il appartient à l'utilisateur de vérifier l'exactitude des informations fournies ainsi que leur utilisation.

3. Propriété Intellectuelle :

3.1. Droits d'auteur :

Sauf mention contraire, toutes les informations sur ce serveur Internet et documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont la propriété du Domaine La Résinière et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
La reproduction et l'utilisation de tous documents et informations publiés sur ce site sont seulement autorisées aux fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé et moyennant mention de la source. Toute reproduction, utilisation ou diffusion de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite et sanctionnée pénalement.
Les copies des documents et informations contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un usage strictement privé.
Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n'est conféré au visiteur du site au regard des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée en dehors d'un usage strictement privé est expressément interdite.
L'utilisation de la structure du site Internet et de ses éléments logiciels mettant notamment en œuvre tout ou partie des bases de données dudit site n'est autorisée que pour une utilisation strictement personnelle et privée excluant toute utilisation à des fins professionnelles et/ou commerciales.

3.2. Signes distinctifs :

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site Internet (produits ® et ™) sont la propriété du Domaine La Résinière. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite et préalable du Domaine La Résinière.

3.3. Base de données :

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Le Domaine La Résinière est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

En accédant au présent site, l'utilisateur :

• reconnaît que les données le composant sont légalement protégées et ce, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée,
• s'interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, par transfert permanent ou temporaire, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, y compris par lien(s) hypertexte(s), tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des bases de données figurant sur le site Le Domaine La Résinière ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.

4. Liens hypertextes :

Le Domaine La Résinière décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Les éventuels liens proposés aux utilisateurs du site Internet www.domaine-la-resiniere.com le sont à titre de service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site Internet www.domaine-la-resiniere.com.
Tout lien simple et/ou profond ou " framing " à destination du site www.domaine-la-resiniere.com est strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du site Internet du Domaine La Résinière ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site Internet, ni servir à créer des produits dérivés, sauf autorisation expresse du Domaine La Résinière. Tout lien simple ou profond et/ou " framing " devra faire l'objet d'une autorisation expresse, préalable et écrite du Domaine La Résinière.

Domaine La Résinière
100 avenue du Lac - 33990 Hourtin
Tél : +33(0) 6 15 26 16 86 - Fax : 05 56 09 06 67

Le Domaine La Résinière fera tout son possible pour répondre à vos attentes.